Individu, droit et société

Agressions sexuelles sur des mineurs au Québec: le processus judiciaire

Charlotte Champagne-Poirier

Je me dirige vers des études en droit et ce projet a été l’occasion de me concentrer sur un enjeu qui me tient particulièrement à cœur : la cause des agressions sexuelles. Mes recherches étaient axées sur les causes impliquant des mineurs, car la confidentialité entourant ces dossiers ne permet pas au public de comprendre le système judiciaire. J’ai analysé le système de justice en tant que tel, mais aussi la psychologie des victimes et de leurs proches. D’abord, j’ai conduit une analyse de contenu de lois des codes criminels, civils, pénaux et du droit de la jeunesse. Ainsi, j’ai identifié les différents intervenants et leur rôle à la suite d’une plainte officielle pour agression sexuelle sur mineur. De plus, j’ai déterminé les différentes étapes précédant un procès et le verdict. Ensuite, j’ai écrit un récit basé sur des témoignages réels décrivant les résultats de mes recherches. J’ai conclu que le Code civil diffère des trois autres sur de nombreux points. Par exemple, il gère le plus souvent des litiges monétaires et n’impose pas de peine. En réalité, si une victime n’a pas gain de cause au criminel, elle peut aller au civil et espérer une compensation financière.

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